Les séances et délibérations du Conseil Municipal

Renseignez-vous ici sur l'ordre du jour et les déliberations du Conseil Municipal de Tonneins

 

Les séances du Conseil Municipal de la Ville de Tonneins sont publiques. N'hésitez pas à venir y assister. Elles se tiennent dans la Salle La Mâte, au complèxe de La Manoque.

 

Prochain Conseil Municipal: Mercredi 12 mai 2021 à 18h30 à La Manoque.

Dernier Conseil Municipal: Jeudi 18 mars 2021 à La Manoque.

 

Ordre du jour du Conseil Municipal qui aura lieu le mercredi 12 Mai 2021 à 18h30 Salle « La Mâte » du Complexe Culturel

  1. Approbation de la séance du Conseil Municipal du 18 mars 2021. Rapporteur Dante RINAUDO
  2. Approbation du Pacte de Gouvernance liant Val de Garonne Agglomération aux 43 communes membres.Rapporteur Dante RINAUDO
  3. Approbation de la convention de partenariat à signer entre la Commune de TONNEINS et l’Association Motonautique Intercommunale (AMI) – Réserve Communale de Sécurité Civile. Rapporteur Béatrice VIDALIE
  4. Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme : définition des modalités de la mise à disposition du public. Rapporteur Guy LAUMET
  5. Modification de la convention pluriannuelle d’animation des accueils périscolaires des écoles publiques de la Ville de Tonneins. Rapporteur Louis BRESOLIN
  6. Programme d’actions du contrat de ville 2015-2022 soutenues par la Ville de Tonneins pour l’année 2021. Rapporteur Céline BOUSSIE
  7. Transfert à la Commune de Tonneins de parcelles appartenant au Conseil Départemental de Lot-et-Garonne en vue de l’aménagement de la sortie de l’école primaire Jean-Macé. Rapporteur Dante RINAUDO
  8. Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la Manufacture. Rapporteur Guy LAUMET
  9. Demande de subvention au Conseil Départemental du Lot-et-Garonne pour l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la Manufacture. Rapporteur Liliane KULTON
  10. Demande de subvention à la Banque des Territoires pour l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la Manufacture. Rapporteur Liliane KULTON
  11. Demande de subvention au Conseil Régional – Programme LEADER pour l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la Manufacture. Rapporteur Liliane KULTON
  12. Demande de subvention au Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine pour l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la Manufacture. Rapporteur Liliane KULTON
  13. Subvention de fonctionnement aux associations pour l’année 2021 – Modification de la délibération n° 2021/03/229 du 18 mars 2021. Rapporteur Liliane KULTON
  14. Décision Modificative n° 1 – Budget Principal. Rapporteur Liliane KULTON
  15. Attribution d’un fonds de concours d’investissement à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne pour l’éclairage public des rues Ségala, Courteline, Traversière, Petits Champs et Nord de la Barre. Rapporteur Liliane KULTON
  16. Approbation de la convention d’objectifs à signer entre la Commune de Tonneins et l’association « Tonneins Animations ».  Rapporteur Aurore ROUBET
  17. Présentation du Rapport d’activités du Syndicat Mixte SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) Val de Garonne Guyenne Gascogne – Exercice 2020. Rapporteur Guy LAUMET
  18. Communication des décisions du Maire. Rapporteur Dante RINAUDO

 

Délibérations et procès verbaux du Conseil Municipal. Séances de l'année 2021 

 

 

 

Délibérations du Conseil Municipal. Séances de l'année 2020 :

 

 

Date des quatre dernières séances du Conseil Municipal : 30 Décembre 2019, 13 Février 2020, 6 Mai 2020 et 7 Juillet 2020.

 

Délibérations du Conseil Municipal. Séances de l'année 2019

 

Délibérations du Conseil Municipal. Séances de l'année 2018

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Sánces de l'année 2019

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2017

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2016

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2015

 

Comptes-rendus du Conseil Municipal. Séances de l'année 2014